Mission Archives : une nouvelle convention d'adhésion

La Mission Archives du Centre de Gestion existe depuis plus d’une dizaine d’années. Faire appel aux Archivistes du Centre de Gestion, c’est…

  •   … la garantie d’un traitement des fonds d’archives conforme à la réglementation et permettant de répondre aux responsabilités et obligations de l’Autorité Territoriale
  •   … un gain de temps et de place au quotidien
  •   … l’assurance que le classement répond aux problématiques propres à votre collectivité
  •   … une formation des agents concernés et, le cas échéant, une intervention périodique pour le suivi du classement

 

Dans le cadre du projet d’établissement adopté le 2 octobre dernier, les conditions de mise en œuvre de cette prestation sont amenées à évoluer : SIMPLIFICATION, OPTIMISATION et DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE DE RÉDUCTION DES DÉPLACEMENTS.

 

Afin de mettre en œuvre cette nouvelle organisation de la prestation, vous trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous la nouvelle convention d’adhésion à la Mission Archives, qui prendra effet au 1er janvier 2019, ainsi qu’un modèle de délibération et une plaquette de présentation. Après délibération, deux exemplaires signés de la convention doivent être renvoyés au Centre de Gestion. 

 

Les collectivités déjà adhérentes à la Mission Archives doivent à nouveau délibérer, la convention actuelle étant résiliée au 31 décembre 2018. Les missions de classement actuellement en cours continueront de s’exécuter selon les modalités actuelles. En revanche, toutes les missions qui débuteront à compter du 1er janvier 2019 s’inscriront dans le cadre de la nouvelle convention.

 

 

Pour tout renseignement complémentaire :

  •   Sur l’organisation générale de la Mission et ses modalités de mise en œuvre : Séverine SOUPRA, Responsable du Pôle Missions temporaires – 05 59 90 18 22
  •   Sur le classement des fonds d’un point de vue technique et archivistique : Sylvie LAPIEZ, Archiviste référent – 06 38 16 75 53
  •   De manière générale : archives@cdg-64.fr