Prochaine réunion du CTI/CHSCT le 3 juillet 2018

La prochaine réunion du Comité Technique Intercommunal se tiendra le mardi 3 juillet 2018.

 La date limite de réception des dossiers est fixée au lundi 4 juin 2018.

 Pour rappel, parmi les principaux domaines de compétence des CT et CHSCT figurent :

  • la réorganisation des services (retour à la semaine scolaire de 4 jours)
  • la mise en place d’un régime indemnitaire (RIFSEEP)
  • les projets de règlement intérieur
  • la mise à jour du tableau des effectifs…

Consulter la liste des principaux domaines de compétence des CT et CHSCT

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